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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté Maurice COUSIN
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TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE
Sté Maurice COUSIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715925
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Sté Maurice COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté Maurice COUSIN domicilié(e) Z.I. de Monfort, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 533 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Maurice COUSIN - France.

La marque TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE est expirée depuis le 28 janvier 2008.

Sté Maurice COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN GEMOT , FRAICHEUR DU GOUT , TRANCHE FRAIS , FRAIS COUPE


Sté Maurice COUSIN (S.A.) - Z.I. de Monfort, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 311533285


Société Maurice COUSIN - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401480 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Viande à l'exception de la viande de porc, viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée " Porc de Vendée ", poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volaille de Vendée " : tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.